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séance du 27 juin 2024

Nom Taille Dernière modification
Annexe budgétaire convention d'objectifs et de moyens avec l'INSA Hauts de France 733,5 Ko 09/09/2024
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'INSA Hauts de France 744 Ko 09/09/2024
Bilan du service commun de la documentation 27,3 Mo 11/09/2024
Budget rectificatif n° 1 6,8 Mo 30/08/2024
Charte relative à la propriété intellectuelle - Licence Pluridisciplinaire Projet Personnel (L3P) 983,2 Ko 30/08/2024
Désignation des membres du comité d'orientation stratégique 288,4 Ko 09/09/2024
Droits d'inscription au diplôme d'université « DYNAMIQUES RESPONSABLES EN SANTE » 268,8 Ko 11/09/2024
Droits d'inscription au diplôme d'université « Préparation mentale et coaching » 269,5 Ko 11/09/2024
indemnités de fonctions, de sujétions et d'expertise-IFSE 439,1 Ko 10/07/2024
Interdiction de cumul d’un double service d'enseignement avec des responsabilités particulières 303,9 Ko 12/09/2024
Nombre d'inscription en thèse 311,8 Ko 20/09/2024
Plan d'égalité professionnelle femme-homme 2,6 Mo 20/09/2024
Politique de recrutement et de rémunération des agents contractuels 1,3 Mo 12/09/2024
Rapport social unique 2022 11,4 Mo 30/08/2024
Recours à la centrale d'achat pour le contrôle de premier niveau dans le cadre des projets d recherche acceptés au programme INTERREG VI financés par le FEDER 2021-2027 429,7 Ko 20/09/2024
Sortie de l'établissement expérimental 336,3 Ko 23/09/2024
Statuts de l'établissement Composante Institut National des Sciences Appliquées Hauts de France_ INSA HdF 300,6 Ko 23/09/2024
Statuts de l'Université Polytechnique Hauts de France 269,7 Ko 23/09/2024
Tarifs d'occupation des locaux pour l'Institut des mobilités et des transports durables-IMTD 1,9 Mo 16/09/2024